Poinçon de maître joaillier : quelle est la règlementation ?

Publié le : 02 novembre 20214 mins de lecture

La fabrication de bijoux ou joaillerie et orfèvrerie est tout un art. Il faut savoir que vous pouvez bien évidemment en faire une principale source de revenue et qu’il existe de nombreuses opportunités liées à cela. Ils existent plusieurs différents diplômes qui peuvent vous qualifier dans différents domaines liés aux joailleries. Vous pouvez, ainsi, avoir bien évidemment une maîtrise dans le domaine et exercer dans un cadre professionnel en norme. Cependant, l’artisan doit posséder des critères assez importants comme avoir une belle imagination, la créativité et beaucoup de sens artistiques.

Quelques points à adopter

Afin d’exercer complétement dans la fabrication de bijoux, vous devez posséder un répertoire matriculé. Si votre objectif est, principalement, de commercialiser vos produits, il faudra, aussi, vous inscrire dans le registre de commerce. Pour cela, vous devrez vous rendre au niveau de le service général de la Direction des impôts pour déposer une déclaration de service qui fait que vous exercez en toute légalité. Aussi, vous devez vous rendre vers le bureau de garantie pour obtenir un poinçon de garantie, ensuite, avoir un poinçon de maître. Chaque année, vous devez remettre à jour votre poinçon de garantie.

Une activité selon les normes et règlements

La vente de métaux précieux ou de bijoux suit des règles assez strictes. Si vous vendez un bijou plus de 3 g à 30 g en argent, il doit obligatoirement avoir un poinçon de la part du fabricant et un poinçon de garantie. Si vous voulez vous lancer dans la commercialisation vous devez absolument vous professionnaliser dans le domaine. Chaque professionnel est strictement soumis à des obligations pour garantir les métaux précieux que vous procurez et notamment afin de prouver d’où ils viennent. Il faudra, aussi, absolument faire une déclaration d’existence, car vous êtes en possession des matières assez précieuses comme l’or ou l’argent.

Obtenir les différents poinçons

Il existe plusieurs poinçons importants pour exercer dans ce métier ; le poinçon du fabricant, le poinçon de garantie et les poinçons de titre. Ces poinçons sont importants afin d’exercer en toute légalité selon les normes et les règlements. Vous pouvez ainsi prendre des sanctions si vous n’avez pas ces différents poinçons. Dès que vous allez vous lancer en tant que professionnel, il faudra régler ces points. La détention des matériaux précieux suit des règles assez strictes, notamment, en France. Vous devez, aussi, détenir un livre de police, une déclaration annuelle, la taxe sur la vente des métaux précieux, le taxe HBJOAT…

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